Questions fréquemment posées (FAQ) sur les espèces

Les billets de banque et les pièces vont-ils bientôt disparaître ?

Non. Dans un avenir prévisible, les espèces resteront le moyen de paiement par défaut. Elles constituent une réserve de valeur, peuvent être authentifiées de manière fiable et permettent de régler des paiements sans tierce partie. Aucun autre instrument de paiement ne remplit aussi efficacement ces trois critères.

L’expansion des paiements électroniques rendra-t-elle les espèces obsolètes ?

Non. Grâce aux caractéristiques uniques des espèces, leur pérennité est assurée. Si les moyens de paiement numériques sont pratiques pour certains d’entre nous, ils ne conviennent pas à tous. Les paiements électroniques existeront parallèlement aux espèces, sans toutefois les remplacer.

Les commerçants ont-ils le droit de refuser les espèces comme moyen de paiement ?

Concernant l’obligation d’accepter les espèces, la recommandation 2010/191/UE émise par la Commission européenne en mars 2010, qui se fonde sur un rapport du groupe d’experts sur le cours légal de l’euro (Euro Legal Tender Expert Group, ELTEG), dispose que :

• les commerçants ne peuvent refuser les paiements en espèces, sauf si les deux parties ont préalablement convenu d’utiliser un autre moyen de paiement ;
• une inscription ou une pancarte indiquant que le commerçant refuse les paiements en espèces ou certaines coupures n’est pas suffisante. Le commerçant doit fournir une raison légitime à ce refus, comme la difficulté à conserver des réserves en espèces suffisantes pour rendre la monnaie, ou les risques concrets que la présence de grandes quantités d’espèces ferait peser sur la sécurité physique ;
• les entités publiques fournissant des services essentiels ne peuvent ni restreindre ni simplement refuser les paiements en espèces sans raison suffisante. Cela porterait en effet atteinte au cours légal des billets et pièces en euros, qui est protégé par la législation européenne.

Les banques centrales nationales exercent-elles certaines compétences en ce qui concerne les billets et pièces ?

Oui. La BCE et les banques centrales nationales de l’Eurosystème sont compétentes en matière de billets en euros. En revanche, pour ce qui est de l’émission des pièces en euros, ce sont les pays participant à la zone euro qui sont compétents, même si la BCE approuve le volume global d’émission. Toutes les banques centrales nationales participent à la logistique de la fourniture des pièces et au stockage des réserves.

Une banque commerciale est-elle compétente pour déterminer si un billet est une contrefaçon ?

Non. Si une banque commerciale a un doute quant à l’authenticité d’un billet en euros, elle doit le remettre à sa banque centrale nationale (ou au centre national d’analyse des contrefaçons compétent), qui prend la décision finale.

Existe-t-il plusieurs séries de billets en euros ?

Oui. Les billets en euros de la première série (coupures allant de 5 à 500 euros), émis à partir de 2002, ont toujours cours légal aujourd’hui. Entre 2013 et 2019, la BCE et les banques centrales nationales de l’Eurosystème ont lancé une deuxième série de billets, la série Europe, comprenant les coupures allant de 5 à 200 euros (la coupure de 500 euros n’est plus émise). Pour cette série, le graphisme des billets a été repensé et les signes de sécurité améliorés.

Les commerçants ont-ils tous l’obligation d’offrir des services de retrait avec achat (cashback) et de retrait sans achat (cash-in-shop) ? Ces services sont-ils proposés dans tous les pays ?

Le retrait avec achat et le retrait sans achat constituent d’autres moyens de retirer des espèces, complémentaires aux distributeurs automatiques et aux agences bancaires. C’est aux commerçants qu’il incombe de décider s’ils souhaitent offrir ces services à leurs clients. D’après l’enquête que nous avons menée, en 2021, le retrait avec achat était proposé par 11 % des commerçants de la zone euro et le retrait sans achat par 6 % d’entre eux. Toutefois, ces services ne sont pas encore disponibles dans tous les pays de la zone euro.

Les billets en euros peuvent-ils transmettre le coronavirus ?

La quantité de virus susceptible d’être transmise est si faible que le risque d’infection est insignifiant par rapport à d’autres objets avec lesquels nous entrons en contact quotidiennement. La BCE coopère étroitement avec plusieurs laboratoires européens afin d’évaluer le comportement des coronavirus sur différentes surfaces. Notre objectif est de pouvoir assurer que la manipulation des espèces reste aussi sûre que possible. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre blog à ce sujet.